Marque renouvelée - Marque en vigueur

COLLECTION ATELIERS D'ART DE FRANCE
Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France, Syndicat Professionnel

Numéro de dépôt :
3420724
Date de dépôt :
03/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2026
COLLECTION ATELIERS D\'ART DE FRANCE de Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d\'Art de France

Présentation de la marque COLLECTION ATELIERS D'ART DE FRANCE

Déposée le 3 avril 2006 par Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de FranceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION ATELIERS D'ART DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de FranceTODO domicilié(e) 8 rue Chaptal - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme Boulet Aurélie domicilié(e) 67 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque COLLECTION ATELIERS D'ART DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3420724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION ATELIERS D'ART DE FRANCE arrivera à expiration en date du 3 avril 2026.

Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France a également déposé les autres marques suivantes : DESIR D'OBJET , OB'ART , BOUTIQUE METIERS D'ART , REVELATIONS , Collection Ateliers d'Art de France , REVELATIONS PARIS 21E SIECLE , ATELIERS D ART DE FRANCE , ATELIERS D ART DE FRANCE , OBJET 2000 , REVELATIONS


Chambre syndicale des céramistes et Ateliers d'Art de France, Syndicat Professionnel - 8 rue Chaptal - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Mme Boulet Aurélie - 67 BOULEVARD Haussmann - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2016 n°2614655 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-04-01

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire. Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, monnaies, horlogerie et instruments chronométriques. Objets d'art en métaux précieux. Service de vaisselle en métaux précieux, ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux. Statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux. Articles de bijouterie à savoir, montres, bracelets, broches (bijouterie), bracelets (bijouterie), colliers (bijouterie), parures (bijouterie), pendentif. Boîtes en métaux précieux, horloges, montres, boîtiers et bracelets de montres.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie. Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Imprimés, dépliants, prospectus, tracts, affiches, plaquettes, journaux, périodiques, revues, magazines, livres, publications, albums, encyclopédies, guides, brochures, catalogues, almanachs. Aquarelles. Objets d'art gravés, lithographiés. Autocollants (articles de papeterie), confettis, dessous de chope à bière, baguettes pour tableaux, blocs (papeterie). Blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, cahiers, calendriers, éphémérides, cartes, carnets, tubes en carton, dessins, reproductions graphiques, décalcomanies, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, fanions en papier, menus en papier ou en carton pour restaurants, patrons pour la couture, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, enveloppes (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, gravures, images, papier à lettres, cartes postales, timbres-postes, sacs pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), pochettes en papier. Palettes pour peintre. Chevalets pour la peinture, canevas, toiles pour la peinture. Peintures (tableaux), encadrés ou non. Porte-mines, porte-plume, porte-crayon, règles à dessiner, tampons pour cachets, buvards.Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, résine, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, nacre, écume de mer, écaille, ambre, baleine, corail, coquillages, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Coussins, baguettes (liteaux) d'encadrement, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en cire, en bois, en plâtre ou en matières plastiques, statues et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres (encadrements), moulures pour cadres (encadrements), enseignes en bois ou en matières plastiques, porte-livres, porte-revues, porte-parapluies, présentoirs. Coquillages, coquilles (coquillages), corail, écailles, cornes d'animaux. Animaux empaillés. Vannerie. Paniers non métalliques. Casiers à bouteilles non métalliques. Crochets de portemanteaux (non métalliques).Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage actionné manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, à savoir bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine, en verre, en faïence ou en terre cuite, vases non en métaux précieux, vaisselles (non en métaux précieux) en verre, porcelaine, faïence ou terre cuite, verres à boire, verres (récipients), assiettes (non en métaux précieux), services de vaisselle (non en métaux précieux), batteries de cuisine, moules de cuisine, flacons non en métaux précieux, poignées de porte en porcelaine, poteries ; récipients à boire ; bouteilles ; coupes à fruits ; seaux à glace ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; couvercles de plats ; plats en papier ; plats non en métaux précieux ; récipients calorifuge ; carafes et cruches ; presse-fruits non électrique ; beurrier ; bocaux ; boîtes à biscuits, à pain, à thé ; bols ; cache-pots non en papier ; dessous de verres, de carafes et de cruches (non en papier et autre que linge de table) ; casseroles ; coquetiers ; écuelles ; rouleaux à pâtisserie ; planches à pain ; plats ; saladiers ; pelles à tarte ; services à thé ; plateaux pour la cuisine (non en métaux précieux). Objets d'art en porcelaine, en faïence, en terre cuite ou en verre.Publicité. Affichage, agence de publicité. Gestion d'affaires publicitaires. Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Travaux de bureau. Sponsorisation (publicité), mécénat, parrainage (publicité). Aide à la direction des affaires. Conseils en organisation et direction des affaires. Direction professionnelle des affaires artistiques. Expertises en affaires. Décoration de vitrines. Courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, location d'espaces publicitaires, reproduction de documents. Diffusions d'annonces publicitaires. Diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus, échantillons, imprimés). Vente aux enchères. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Gérance administrative de lieux d'exposition. Location de temps publicitaires par tout moyen de communication. Publicité par correspondance, télévisée, radiophonique. Edition et publication de textes publicitaires. Services de publicité et d'informations commerciales en ligne sur un réseau informatique. Recherche de marché. Gestion de fichiers informatiques. Traitement de données, de signaux et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion de bases de données informatisées. Recherches d'informations dans un fichier central pour des tiers. Promotion des ventes pour le compte de tiers. Services fournis dans le cadre du commerce de détail de pièces uniques d'artisanat français correspondant aux produits précités des classes 14, 16, 20 et 21. Services de saisie et de traitement de données, à savoir saisie, recueil, systématisation de données ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Edition et publication de textes publicitaires. Mercatique. Organisation et conduite de conférences, forums, colloques, séminaires, salons ou expositions professionnelles ou non à buts commerciaux ou de publicité. Services de revues de presse. Relations publiques.Education, formation et divertissement. Information en matière culturelle, d'éducation et de divertissement. Activités culturelles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, montage de bandes vidéo. Production de films sur bandes vidéo. Organisation et conduite de colloques, conférences, forums, congrès, séminaires ou symposiums, salons ou expositions professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux, de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation de salons d'antiquités à buts culturels, éducatifs ou de divertissement, prêt de livres, production de films. Services d'édition et de publication de textes (autres que publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications, de brochures et de catalogues ; location d'appareils audio, location d'enregistrements sonores, montage de programmes radiophoniques et de télévision. Services de musées (présentation, expositions), organisation de visites d'expositions et de musées, reportages photographiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne, services de loisirs. Services de clubs (éducation, divertissement). Locations de décors de spectacles. Planification de réception (divertissement). Edition de logiciels.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.